Permis de construire Travaux terminés

09305719B0023

Nouvelle construction

Les Pavillons-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 73 ALLEE D ATHENES LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.363 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.387 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

08/10/2019

Décision

08/10/2019

Début chantier

22/04/2021

Fin travaux

28/05/2021

Localisation

Commune: Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93320
Adresse: 73 ALLEE D ATHENES LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.363 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	765 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENTS H. LE HENAFF
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 78

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 73
Voie terrain: ALLEE D ATHENES
Localité terrain: LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Commune source: 93057
SIREN demandeur: 962500260
SIRET demandeur: 96250026000030
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: LYON CEDEX 2
Code postal demandeur: 69219
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 08/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 22/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 28/05/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 26/11/2019