Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
04715719F0001
Non renseigné
Adresse
14 RUE VICTOR FOURTON MARMANDE 47200
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
1.171 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2019
Autorisation
11/04/2019
Décision
11/04/2019
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Marmande (47157)
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 47200
- Adresse
- 14 RUE VICTOR FOURTON MARMANDE 47200
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE DE MARMANDE
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2019
- Parcelle 1
- EZ 182
- Parcelle 2
- EZ 93
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 14
- Voie terrain
- RUE VICTOR FOURTON
- Localité terrain
- MARMANDE
- Commune source
- 47157
- SIREN demandeur
- 214701575
- SIRET demandeur
- 21470157500018
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- MARMANDE
- Code postal demandeur
- 47200
- Prise en compte autorisation
- 2019-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 201904
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2019
- Date réelle d’autorisation
- 11/04/2019
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04715719F0057
Marmande, Lot-et-Garonne
Transformation avec extension de surface
Logements : 16
Surface : 431 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04715719F0069
Marmande, Lot-et-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 126 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04715719F0061
Marmande, Lot-et-Garonne
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 73 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04715719F0066
Marmande, Lot-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04715719F0051
Marmande, Lot-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04715719F0043
Marmande, Lot-et-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 93 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04715719F0049
Marmande, Lot-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04715719F0047
Marmande, Lot-et-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 148 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04715726F0065
Marmande, Lot-et-Garonne
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 163 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04715726F0035
Marmande, Lot-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 60 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04715726F0039
Marmande, Lot-et-Garonne
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 38 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04715725F0265
Marmande, Lot-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04715725F0257
Marmande, Lot-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04715725F0209
Marmande, Lot-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2