Permis de construire Travaux terminés

07409619X0003

Nouvelle construction

Cruseilles / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 17 ROUTE DU SUET CRUSEILLES 74350

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.024 m²

Surface démolie

508 m²

Surface du terrain

828 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/10/2019

Autorisation

13/06/2019

Décision

13/06/2019

Début chantier

24/10/2019

Fin travaux

27/01/2022

Localisation

Commune: Cruseilles (74096)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74350
Adresse: 17 ROUTE DU SUET CRUSEILLES 74350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 508 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 508 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	508 m²	1.024 m²	508 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 19
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 19
Démolis: 1
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 5
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CORZLIE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0D 2855
Parcelle 2: 0D 2852

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CORZLIE

SIREN 853033124

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

VILLES ET VILLAGES CREATIONS

SIREN 438719940

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

VILLES ET VILLAGES HOLDING

SIREN 425053683

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROLAND WOINET

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1967

ALEXIA MARIE JOSEPHA BAGDASSARIAN (ALLAMANNO)

Directeur Général - né(e) en 1987

ANDRÉ MARCEL ALLAMANNO

Directeur général délégué - né(e) en 1957

THIBAULT THOMAS NICOLAS ALLAMANNO

Président de SAS - né(e) en 1990

Autre

VILLES ET VILLAGES HOLDING

SIREN 425053683

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: ROUTE DU SUET
Localité terrain: CRUSEILLES
Commune source: 74096
SIREN demandeur: 853033124
SIRET demandeur: 85303312400019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT MARTIN LE VINOUX
Code postal demandeur: 38950
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 24/10/2019
Date réelle d’autorisation: 13/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 24/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 27/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 19
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cruseilles, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²