Permis de construire Travaux terminés

09201915A0902

Nouvelle construction

Chatenay Malabry / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 80 AVENU DE LA DIVISION LECLERC CHATENAY MALABRY 92290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.884 m²

Surface démolie

160 m²

Surface du terrain

816 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/07/2018

Autorisation

02/03/2016

Décision

02/03/2016

Début chantier

11/07/2018

Fin travaux

31/12/2020

Localisation

Commune: Chatenay Malabry (92019)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92290
Adresse: 80 AVENU DE LA DIVISION LECLERC CHATENAY MALABRY 92290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 160 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	160 m²	1.811 m²	160 m²	0 m²
Locaux	0 m²	73 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 27
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 27
Démolis: 1
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AIC LE PATIO
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AL 12

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AIC LE PATIO

SIREN 832555353

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

823175815

SIREN 823175815

Gérant

AIC ILE DE FRANCE (AIC IDF)

SIREN 793752734

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL JEAN-MARIE MICHEL DUPONT

Gérant - né(e) en 1954

VICTOR LOUIS DUPONT

Gérant - né(e) en 1986

Autre

FONCIERE NOUVELLE (FONCIERE NOUVELLE)

SIREN 750640534

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT MAREY

Président de SAS - né(e) en 1967

Autre

SIDEL

SIREN 525136115

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL JEAN-MARIE MICHEL DUPONT

Gérant - né(e) en 1954

OLIVIER STEPHANE MARIE IGNACE LEROUX

Gérant - né(e) en 1958

Autre

433783859

SIREN 433783859

Autre

811816487

SIREN 811816487

Autre

834042616

SIREN 834042616

Autre

ETUDES & REALISATIONS DANIEL DUPONT (ERDD)

SIREN 403748130

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DUPONT DANIEL JEAN MARIE MICHEL

Gérant - né(e) en 1954

VICTOR LOUIS DUPONT

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 80
Voie terrain: AVENU DE LA DIVISION LECLERC
Localité terrain: CHATENAY MALABRY
Commune source: 92019
SIREN demandeur: 832555353
SIRET demandeur: 83255535300016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: IVRY-SUR-SEINE
Code postal demandeur: 94200
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 11/07/2018
Date réelle d’autorisation: 02/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 27
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chatenay Malabry, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 160 m²