Permis de construire Travaux terminés

0383152000001

Nouvelle construction

Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PLACE DU PROFESSEUR TRILLA LE PONT-DE-BEAUVOISIN (ISERE) 38480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.444 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.943 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/12/2020

Autorisation

09/04/2020

Décision

09/04/2020

Début chantier

03/12/2020

Fin travaux

29/09/2023

Localisation

Commune: Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) (38315)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38480
Adresse: PLACE DU PROFESSEUR TRILLA LE PONT-DE-BEAUVOISIN (ISERE) 38480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	722 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	722 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC LES VALS DU DAUPHINE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 130
Parcelle 2: AE 135
Parcelle 3: AE 137

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC LES VALS DU DAUPHINE (CC VD)

SIREN 200068567

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE DU PROFESSEUR TRILLA
Localité terrain: LE PONT-DE-BEAUVOISIN (ISERE)
Commune source: 38315
SIREN demandeur: 200068567
SIRET demandeur: 20006856700011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LA TOUR-DU-PIN
Code postal demandeur: 38110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 03/12/2020
Date réelle d’autorisation: 09/04/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 29/09/2023
Type de service public: Culture et loisir

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 100 m²

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Logements : 1 Surface : 114 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 2 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²