Permis de construire Travaux terminés

09300515C0096

Nouvelle construction

Aulnay-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 21-25 RUE DE L'ARBRE VERT FONTAINE DES PRES AULNAY-SOUS-BOIS 93600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

191 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.217 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/12/2015

Décision

15/12/2015

Début chantier

23/02/2016

Fin travaux

01/09/2016

Localisation

Commune: Aulnay-Sous-Bois (93005)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93600
Adresse: 21-25 RUE DE L'ARBRE VERT FONTAINE DES PRES AULNAY-SOUS-BOIS 93600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	694 m²	0 m²
Locaux	5.049 m²	191 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	5.049 m²	191 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: CY 43
Parcelle 2: CY 44
Parcelle 3: CY 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21-25
Voie terrain: RUE DE L'ARBRE VERT
Lieu-dit terrain: FONTAINE DES PRES
Localité terrain: AULNAY-SOUS-BOIS
Commune source: 93005
Localité demandeur: AULNAY SOUS BOIS
Code postal demandeur: 93602
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2016
Type de service public: Culture et loisir

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Declaration prealable Décision du 10/04/2015