Permis de construire Chantier commencé

08626316A0005

Nouvelle construction

Smarves / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DES ECOLES SMARVES 86240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

370 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.409 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/07/2016

Décision

19/07/2016

Début chantier

01/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Smarves (86263)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86240
Adresse: RUE DES ECOLES SMARVES 86240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	732 m²	185 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	732 m²	185 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SMARVES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AZ 90
Parcelle 2: AZ 306

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SMARVES

SIREN 218602639

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ECOLES
Localité terrain: SMARVES
Commune source: 86263
SIREN demandeur: 218602639
SIRET demandeur: 21860263900013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SMARVES
Code postal demandeur: 86240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2017
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/08/2016