Permis de demolir Autorisé

04936913M0001

Non renseigné

Vernoil-Le-Fourrier / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE L AMANDIER VERNOIL-LE-FOURRIER 49390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

07/05/2013

Décision

07/05/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vernoil-Le-Fourrier (49369)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49390
Adresse: RUE DE L AMANDIER VERNOIL-LE-FOURRIER 49390

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SI ENERGIES DE MAINE ET LOIRE
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 326

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L AMANDIER
Localité terrain: VERNOIL-LE-FOURRIER
Commune source: 49369
SIREN demandeur: 254901309
SIRET demandeur: 25490130900032
Code APE demandeur: 84.13Z
Prise en compte autorisation: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201306
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 07/05/2013

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