Permis de construire Autorisé

0770311400018

Non renseigné

Bernay-Vilbert / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 10 HAMEAU DE VILLENEUVOTTE BERNAY-VILBERT 77540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/01/2015

Décision

09/01/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bernay-Vilbert (77031)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77540
Adresse: 10 HAMEAU DE VILLENEUVOTTE BERNAY-VILBERT 77540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 34
Parcelle 2: A 33

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE VILLENEUVOTTE
Localité terrain: BERNAY-VILBERT
Commune source: 77031
Localité demandeur: BERNAY-VILBERT
Code postal demandeur: 77540
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201501
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 09/01/2015

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