Permis de construire Travaux terminés

04905718H0004

Nouvelle construction

Cernusson / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LA VARENNE CERNUSSON 49310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.184 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.224 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/06/2019

Autorisation

22/08/2018

Décision

22/08/2018

Début chantier

03/12/2018

Fin travaux

15/06/2019

Localisation

Commune: Cernusson (49057)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49310
Adresse: LA VARENNE CERNUSSON 49310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	592 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	592 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LA CARRIE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 609
Parcelle 2: B 686
Parcelle 3: B 692

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LA CARRIE

SIREN 439223819

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN ANDRE DANIEL FRAPPREAU

Gérant - né(e) en 1982

JULIE MARIE ANDREE JEANNINE FRAPPREAU (GASTE)

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VARENNE
Localité terrain: CERNUSSON
Commune source: 49057
SIREN demandeur: 439223819
SIRET demandeur: 43922381900012
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: LYS HAUT LAYON
Code postal demandeur: 49310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 15/06/2019
Date réelle d’autorisation: 22/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/03/2018

04905718H0001

Cernusson, Maine-et-Loire

Cernusson, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²