Permis de construire Autorisé

0341652500001

Extension de surface sans transformation

Montbazin / Hérault / Occitanie

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Adresse CAMI DE LA TRAPPE MONTBAZIN 34560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

8.012 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

20/06/2025

Décision

20/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montbazin (34165)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34560
Adresse: CAMI DE LA TRAPPE MONTBAZIN 34560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 12 m²
Service public démoli: 12 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	12 m²	14 m²	12 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	12 m²	14 m²	12 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CA SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AR 16
Parcelle 2: AX 34

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CA SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE (SAM)

SIREN 200066355

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CAMI DE LA TRAPPE
Localité terrain: MONTBAZIN
Commune source: 34165
SIREN demandeur: 200066355
SIRET demandeur: 20006635500013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: FRONTIGNAN
Code postal demandeur: 34110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 20/06/2025
Type de service public: Ouvrage spécial

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 102 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2019

03416519V0012

Montbazin, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²