Permis de construire Chantier commencé

06015515T0013

Nouvelle construction

Cires Les Mello / Oise / Hauts-de-France

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Adresse CHATEAU DE TILLET CIRES LES MELLO 60660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16.113 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

86.196 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/07/2017

Autorisation

25/04/2016

Décision

25/04/2016

Début chantier

03/07/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cires Les Mello (60155)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60660
Adresse: CHATEAU DE TILLET CIRES LES MELLO 60660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	10.742 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	5.371 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NIEPCE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NIEPCE

SIREN 813563400

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNABELLE ROUGEMONT

Autre - né(e) en 1993

PIERRE ROUGEMONT

Autre - né(e) en 1990

FRANCOISE ROUGEMONT (DIXMIER)

Gérant - né(e) en 1952

MAURICE ROUGEMONT

Gérant - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHATEAU DE TILLET
Localité terrain: CIRES LES MELLO
Commune source: 60155
SIREN demandeur: 813563400
SIRET demandeur: 81356340000015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MALAKOFF
Code postal demandeur: 92240
Nombre de chambres: 180
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 03/07/2017
Date réelle d’autorisation: 25/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2017
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Cires-Les-Mello, Oise

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