Permis de construire Travaux terminés

04933213H0002

Nouvelle construction

La Seguiniere / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse RUE EDOUARD BRANLY LA SEGUINIERE 49280

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.368 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

25/03/2013

Décision

25/03/2013

Début chantier

17/04/2013

Fin travaux

03/11/2014

Localisation

Commune: La Seguiniere (49332)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49280
Adresse: RUE EDOUARD BRANLY LA SEGUINIERE 49280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.368 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALGIMOUSS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AO 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALGIMOUSS (ALGIMOUSS)

SIREN 305589186

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS GILLES BERNARD LIAIGRE

Directeur Général - né(e) en 1977

OLIVIER JACQUES DOMINIQUE TROUSSICOT

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

H.L.P AUDIT

SIREN 350661864

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

LVDS AUDIT

SIREN 512871328

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU MOCHE

Directeur Général - né(e) en 1986

DAVID DEVAUTOUR

Président de SAS - né(e) en 1979

Société liée

OSIS

SIREN 518940879

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ESTELLE LE BIHAN (BARRE)

Gérant - né(e) en 1979

HUGUES ROGER MARIE DE NEUVILLE HUGUES (COQUEBERT DE NEUVILLE)

Gérant - né(e) en 1971

LUC GAUTRON

Gérant - né(e) en 1985

VINCENT GOLDIE

Gérant - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes suppléant

OSIS

SIREN 518940879

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE EDOUARD BRANLY
Localité terrain: LA SEGUINIERE
Commune source: 49332
SIREN demandeur: 305589186
SIRET demandeur: 30558918600041
Code APE demandeur: 20.20Z
Localité demandeur: CHOLET
Code postal demandeur: 49300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 25/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/04/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 03/11/2014
Type de service public: Non rempli

La Seguiniere, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 183 m²