Permis de construire Chantier commencé

03805322B1040

Nouvelle construction

Bourgoin-Jallieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 RTE DU BUGEY BOURGOIN-JALLIEU 38300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.499 m²

Surface démolie

160 m²

Surface du terrain

6.624 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

27/10/2022

Décision

27/10/2022

Début chantier

12/09/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourgoin-Jallieu (38053)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: 2 RTE DU BUGEY BOURGOIN-JALLIEU 38300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 160 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	160 m²	1.499 m²	160 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 14
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 14
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PATRIMOZA
Code juridique demandeur: 6542
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 135
Parcelle 2: AC 152

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PATRIMOZA

SIREN 979578945

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

ACHMAMAU

SIREN 850579954

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHILLE CLEMENT ANDRE SUSCILLON

Autre - né(e) en 2008

MARINE SUSCILLON

Autre - né(e) en 1987

MAUD ESTELLE SUSCILLON

Autre - né(e) en 2010

RICHARD SUSCILLON

Autre - né(e) en 1965

Autre

REM

SIREN 492424882

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RICHARD SUSCILLON

Président de SAS - né(e) en 1965

Gérant et associé indéfiniment responsable

NEOXIA PATRIMOINE

SIREN 898932991

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Autre

841506454

SIREN 841506454

Autre

NEOXIA GROUP (NEOXIA PROMOTEUR IMMOBILIER)

SIREN 450967815

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE VAUDO

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RTE DU BUGEY
Localité terrain: BOURGOIN-JALLIEU
Commune source: 38053
SIREN demandeur: 979578945
SIRET demandeur: 97957894500011
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: BOURGOIN JALLIEU
Code postal demandeur: 38300
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 27/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 12/09/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 14
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/03/2023