Permis de construire Autorisé

02633818M0019

Nouvelle construction

Sauzet / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ZONE ARTISANALE QUARTIER FONTBOUFARDE SAUZET 26740

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

218 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

02/01/2019

Décision

02/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sauzet (26338)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26740
Adresse: ZONE ARTISANALE QUARTIER FONTBOUFARDE SAUZET 26740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	483 m²	218 m²
Commerce	103 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETS FOUREL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZC 127

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETS FOUREL

SIREN 429168131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CARLA ISABELLE STÉPHANIE FOUREL

Directeur Général - né(e) en 1998

LUCA CLAUDE ANDRÉ FOUREL

Directeur Général - né(e) en 2003

CHRISTOPHE SYLVAIN PAUL FOUREL (FOUREL)

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ARTISANALE
Lieu-dit terrain: QUARTIER FONTBOUFARDE
Localité terrain: SAUZET
Commune source: 26338
SIREN demandeur: 429168131
SIRET demandeur: 42916813100028
Code APE demandeur: 43.22B
Localité demandeur: SAUZET
Code postal demandeur: 26740
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 02/01/2019
Type de service public: Non rempli

Sauzet, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 51 m²