Permis de construire Travaux terminés

01706922H0001

Transformation sans extension ni diminution de surface

Brives Sur Charente / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 13 RTE DES ROMAINS BRIVES SUR CHARENTE 17800

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.263 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/08/2023

Autorisation

15/06/2022

Décision

15/06/2022

Début chantier

15/06/2022

Fin travaux

21/08/2023

Localisation

Commune: Brives Sur Charente (17069)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17800
Adresse: 13 RTE DES ROMAINS BRIVES SUR CHARENTE 17800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	142 m²	0 m²	0 m²	51 m²	51 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZB 185

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RTE DES ROMAINS
Localité terrain: BRIVES SUR CHARENTE
Commune source: 17069
Localité demandeur: BRIVES SUR CHARENTE
Code postal demandeur: 17800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 21/08/2023
Date réelle d’autorisation: 15/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 21/08/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Abri de jardin

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/07/2021

01706921H0001

Brives-Sur-Charente, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2020

01706919H0002

Brives-Sur-Charente, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 116 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/08/2018

01706918H0005

Brives-Sur-Charente, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2016

01706916H0004

Brives-Sur-Charente, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/09/2023

01706923H0002

Brives Sur Charente, Charente-Maritime

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2017

01706917H0001

Brives-Sur-Charente, Charente-Maritime

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 38 m²