Permis de construire Travaux terminés

00406814D0002

Non renseigné

Dauphin / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RD13 CAMPING L EAU VIVE LES ENCONTRES DAUPHIN 04300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/03/2015

Autorisation

23/02/2015

Décision

23/02/2015

Début chantier

27/03/2015

Fin travaux

08/03/2017

Localisation

Commune: Dauphin (04068)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04300
Adresse: RD13 CAMPING L EAU VIVE LES ENCONTRES DAUPHIN 04300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AU TYLO SOLEIL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZA 45

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AU TYLO SOLEIL (AU TYLO SOLEIL)

SIREN 493283741

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

904240777

SIREN 904240777

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: RD13
Voie terrain: CAMPING L EAU VIVE
Lieu-dit terrain: LES ENCONTRES
Localité terrain: DAUPHIN
Commune source: 04068
SIREN demandeur: 493283741
SIRET demandeur: 49328374100012
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: DAUPHIN
Code postal demandeur: 04300
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 27/03/2015
Date réelle d’autorisation: 23/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 27/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 08/03/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 15/04/2015