Permis de construire Chantier commencé

0380611420004

Extension de surface sans transformation

La Buisse / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DES ECOLES 38500 LA BU LA BUISSE 38500

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

896 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.294 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/12/2014

Décision

09/12/2014

Début chantier

09/02/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Buisse (38061)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38500
Adresse: RUE DES ECOLES 38500 LA BU LA BUISSE 38500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	488 m²	896 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	488 m²	896 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 1412
Parcelle 2: E 186
Parcelle 3: E 187

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ECOLES 38500 LA BU
Localité terrain: LA BUISSE
Commune source: 38061
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 09/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/02/2015
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 10/09/2014