Permis de construire Travaux terminés

0690841900019

Nouvelle construction

Fleurie / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DES VENDANGES FLEURIE 69820

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.085 m²

Surface démolie

270 m²

Surface du terrain

2.751 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/07/2022

Autorisation

07/01/2020

Décision

07/01/2020

Début chantier

17/09/2020

Fin travaux

27/07/2022

Localisation

Commune: Fleurie (69084)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69820
Adresse: RUE DES VENDANGES FLEURIE 69820

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 270 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 270 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.085 m²	0 m²	0 m²
Locaux	270 m²	0 m²	270 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 2
Logements sociaux: 12
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATHELYA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AB 108
Parcelle 2: AB 107
Parcelle 3: AB 126

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATHELYA

SIREN 833160633

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

APC GROUP

SIREN 879162220

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE EMILE JEAN CROS

Président de SAS - né(e) en 1979

Directeur Général

GRADOLA

SIREN 848039137

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT SEBASTIEN CORBINEAU

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES VENDANGES
Localité terrain: FLEURIE
Commune source: 69084
SIREN demandeur: 833160633
SIRET demandeur: 83316063300016
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: GUEREINS
Code postal demandeur: 01090
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 27/07/2022
Date réelle d’autorisation: 07/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 17/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 27/07/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Fleurie, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²