Permis de construire Chantier commencé

08801216C0004

Nouvelle construction

Archettes / Vosges / Grand Est

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Adresse RUE DU RUISSEAU D'ARGENT ARCHETTES 88380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

164 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

525 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/05/2016

Décision

23/05/2016

Début chantier

12/03/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Archettes (88012)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88380
Adresse: RUE DU RUISSEAU D'ARGENT ARCHETTES 88380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	164 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NEOBILIS
Code juridique demandeur: 5547
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 331

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NEOBILIS

SIREN 305650269

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN HENRI ALBERT ROUSSEL

Autre - né(e) en 1955

CLAUDIE ISABELLE PRUVOST (CARPENTIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

FABRICE PIERRE BARBE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

JEAN-FRANCOIS MARIE DEMENGEON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

JEAN-PIERRE RAYMOND GEORGES DAVAL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1944

MARTINE MARIE ANDREE BOULLIAT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

FLORENCE GERALDINE CLAUDINE SCHWARTZ

Membre du directoire - né(e) en 1981

DOMINIQUE MOMON

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1960

EVELYNE AMELIE JULIENNE MEYER (BARBIER)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1953

THIERRY JEAN-YVES DUBROCAS

Président du directoire - né(e) en 1966

EMELINE VÉRONIQUE JEANNE NESME (JACQUOT)

Vice-Président du conseil de surveillance - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE - FIDAUDIT (FIDUCIAL AUDIT) (FIDAUDIT)

SIREN 334301488

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JARJAILLE NATHALIE

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTIAN LATOUCHE

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1940

Administrateur

328084074

SIREN 328084074

Commissaire aux comptes titulaire

752965632

SIREN 752965632

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU RUISSEAU D'ARGENT
Localité terrain: ARCHETTES
Commune source: 88012
SIREN demandeur: 305650269
SIRET demandeur: 30565026900031
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: EPINAL
Code postal demandeur: 88000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 12/03/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Archettes, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²