Permis de construire Travaux terminés

00613818D0010

Nouvelle construction

Theoule Sur Mer / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse PORT DE THEOULE THEOULE SUR MER 06590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

209 m²

Surface démolie

118 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/12/2021

Autorisation

07/12/2018

Décision

07/12/2018

Début chantier

07/12/2019

Fin travaux

28/12/2021

Localisation

Commune: Theoule Sur Mer (06138)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06590
Adresse: PORT DE THEOULE THEOULE SUR MER 06590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 118 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 118 m²
Commerce démoli: 118 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	118 m²	209 m²	118 m²
Commerce	118 m²	209 m²	118 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE THEOULE SUR MER
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 2211

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE THEOULE SUR MER

SIREN 210601381

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PORT DE THEOULE
Localité terrain: THEOULE SUR MER
Commune source: 06138
SIREN demandeur: 210601381
SIRET demandeur: 21060138100010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: THEOULE-SUR-MER
Code postal demandeur: 06590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 28/12/2021
Date réelle d’autorisation: 07/12/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 07/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 28/12/2021
Type de service public: Non rempli

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