Logements créés
Non renseigné
Permis d amenager
Travaux terminés
00118423B0001
Non renseigné
Adresse
ROUTE DE NEUVILLE HAUTECOURT ROMANECHE 01250
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
12/09/2023
Décision
12/09/2023
Début chantier
09/09/2024
Fin travaux
05/11/2025
Localisation
- Commune
- Hautecourt Romaneche (01184)
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 01250
- Adresse
- ROUTE DE NEUVILLE HAUTECOURT ROMANECHE 01250
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- Code juridique demandeur
- 5515
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AD 4
- Parcelle 2
- AD 265
- Parcelle 3
- AD 266
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AURELIE BOREL
Administrateur - né(e) en 1979
AURELIE MARIE GERALDINE CHARILLON (GODARD)
Administrateur - né(e) en 1976
CAROLE GUYLAINE GEORGETTE BONTEMPS-HESDIN (BONTEMPS)
Administrateur - né(e) en 1971
CLOTILDE FOURNIER
Administrateur - né(e) en 1966
DENIS CLAUDE JOSEPH MILIAT
Administrateur - né(e) en 1971
DIMITRI LAHUERTA
Administrateur - né(e) en 1980
ELISABETH SIMONE HENRIETTE LAROCHE (FLEUTIAUX)
Administrateur - né(e) en 1951
GILDAS JEAN-LOUIS LE HAN
Administrateur - né(e) en 1977
HELENE ODETTE JEANNE CEDILEAU (PIRLOT)
Administrateur - né(e) en 1963
MARTINE JOCELYNE MONIQUE TABOURET (QUINTARD)
Administrateur - né(e) en 1961
THIERRY LUC DOSCH
Administrateur - né(e) en 1958
VINCENT LUCIEN PIERRE BRETIN
Administrateur - né(e) en 1972
BERNARD PERRET
Directeur Général - né(e) en 1962
SOPHIE NICOLE CEZANNE
Directeur général délégué - né(e) en 1973
STEPHANE CLAUDE SAINT-SARDOS
Directeur général délégué - né(e) en 1967
JEAN-YVES FLOCHON
Président du conseil d'administration - né(e) en 1958
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU
Autre - né(e) en 1963
KOUMARAN PAJANIRADJA
Directeur Général - né(e) en 1974
FREDERIC CARRÉ
Président du conseil d'administration - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CHAVANCE
Gérant - né(e) en 1971
OLIVIER LENEL
Gérant - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CAUCHY
Administrateur - né(e) en 1964
GILDAS LE HAN
Administrateur - né(e) en 1977
HENRI GUILLAUME
Administrateur - né(e) en 1943
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PATRICE MOROT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966
ANNE EMMANUELLE COUERY
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969
ANNE MARIE LAURE DE BAYSER (BOUNIOL)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
ANTOINE RENÉ ROBERT SAINTOYANT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
BERNARD SPITZ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959
FLORENCE JACQUELINE THERESE CESSOT (DERAM)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981
OLIVIER ROGER MICHEL DUSSOPT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
PERRINE VIDALENCHE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
PIOT AUGUSTE ROMÉO BILLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970
REMY ERNEST WEBER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957
ROBIN RIVATON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987
SAMUEL JEAN-MARIE ROGER TUAL
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
THIERRY SERGE BERNARD LAGET
Membre du directoire - né(e) en 1962
MYRIAM MARZAT (EL KHOMRI)
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1978
CLEMENT LECUIVRE
Président du directoire - né(e) en 1977
JEAN-PIERRE BALLIGAND
Vice-Président - né(e) en 1950
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD GROUSSIN
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959
BENEDICTE BREANT (DELIENS)
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970
Administrateur
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES (CMAR)
SIREN 130027956
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
OLIVIER GALLEZOT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977
JEAN-ROCH MICHEL VARON
Président de SAS - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE DE NEUVILLE
- Localité terrain
- HAUTECOURT ROMANECHE
- Commune source
- 01184
- SIREN demandeur
- 759200751
- SIRET demandeur
- 75920075100130
- Code APE demandeur
- 68.20A
- Localité demandeur
- BOURG-EN-BRESSE
- Code postal demandeur
- 01000
- Prise en compte autorisation
- 2023-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 12/09/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 09/09/2024
- Date réelle d’achèvement travaux
- 05/11/2025
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00118423B0007
Hautecourt Romaneche, Ain
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 68 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00118423B0001
Hautecourt Romaneche, Ain
Logements : -
Surface : -
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00118426B0002
Hautecourt Romaneche, Ain
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 105,19 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00118426B0001
Hautecourt-Romaneche, Ain
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 97,85 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00118421D0002
Hautecourt-Romaneche, Ain
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 85 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00118420D0009
Hautecourt-Romaneche, Ain
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 101 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00118420D0002
Hautecourt-Romaneche, Ain
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 122 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00118419D0001
Hautecourt-Romaneche, Ain
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 51 m2