Logements créés
6
Declaration prealable
Autorisé
0680632300187
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
1 RUE DE LA GARE CERNAY 68700
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.287 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
07/12/2023
Décision
07/12/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Cernay (68063)
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est (44)
- Code postal
- 68700
- Adresse
- 1 RUE DE LA GARE CERNAY 68700
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Type de transformation
- Transformation de logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 409 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 409 m2 | 409 m2 |
| Locaux | 421 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 6
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 6
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 4
- 3 pièces créés
- 2
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- 137 AVENUE D'ALTKIRCH
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- 15 27
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Oui
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
GAUTHIER MARTIN
Gérant - né(e) en 1990
STEPHANIE MARTIN-LIEHR (MARTIN)
Gérant - né(e) en 1986
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1
- Voie terrain
- RUE DE LA GARE
- Localité terrain
- CERNAY
- Commune source
- 68063
- SIREN demandeur
- 890285646
- SIRET demandeur
- 89028564600018
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- LYON 01
- Code postal demandeur
- 69001
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2023-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 07/12/2023
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 6
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Autre annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0680632600051
Cernay, Haut-Rhin
Extension de surface sans transformation
Logements : 3
Surface : 30 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0680632600004
Cernay, Haut-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 150 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0680632500183
Cernay, Haut-Rhin
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 68 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0680632500033
Cernay, Haut-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 194 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0680632500021
Cernay, Haut-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 27
Surface : 1.850 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0680632500017
Cernay, Haut-Rhin
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 149 m2