Permis de construire Chantier commencé

01302815B0126

Nouvelle construction

La Ciotat / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 392 AV SUBILIA LA CIOTAT 13600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

253 m²

Surface démolie

120 m²

Surface du terrain

525 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/05/2016

Décision

03/05/2016

Début chantier

17/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Ciotat (13028)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13600
Adresse: 392 AV SUBILIA LA CIOTAT 13600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 120 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 120 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	120 m²	0 m²	120 m²
Locaux	0 m²	253 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PORT LUMIERE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AV 11

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PORT LUMIERE

SIREN 339995177

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHALIE BONNEFOY (CECCALDI)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

OLIVIER CECCALDI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

AGNES JACQUELINE MICHELLE EPSE CECCALDI (VAN ZANDICKE)

Gérant - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 392
Voie terrain: AV SUBILIA
Localité terrain: LA CIOTAT
Commune source: 13028
SIREN demandeur: 339995177
SIRET demandeur: 33999517700013
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: LA CIOTAT
Code postal demandeur: 13600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/05/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/08/2015