Permis de construire Travaux terminés

0383182010025

Diminution de surface sans transformation

Pont Eveque / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DU PLAN ET DE LA FE PONT EVEQUE 38780

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

297 m²

Surface démolie

414 m²

Surface du terrain

688 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2023

Autorisation

06/05/2021

Décision

06/05/2021

Début chantier

08/06/2021

Fin travaux

01/09/2023

Localisation

Commune: Pont Eveque (38318)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38780
Adresse: CHEMIN DU PLAN ET DE LA FE PONT EVEQUE 38780

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 414 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 414 m²
Service public démoli: 414 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	397 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.469 m²	297 m²	414 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	4.469 m²	297 m²	414 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AH 342

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU PLAN ET DE LA FE
Localité terrain: PONT EVEQUE
Commune source: 38318
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38028
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/09/2023
Date réelle d’autorisation: 06/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 08/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2023
Type de service public: Enseignement et recherche

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