Permis de construire Chantier commencé

06913113R0010

Nouvelle construction

Messimy / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PL DE LA CHAUSSONNIERE MESSIMY 69510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

90 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.853 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

13/06/2013

Décision

13/06/2013

Début chantier

02/07/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Messimy (69131)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69510
Adresse: PL DE LA CHAUSSONNIERE MESSIMY 69510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.875 m²	45 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.875 m²	45 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MESSIMY
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 2136
Parcelle 2: B 2137

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MESSIMY

SIREN 216901314

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PL DE LA CHAUSSONNIERE
Localité terrain: MESSIMY
Commune source: 69131
SIREN demandeur: 216901314
SIRET demandeur: 21690131400015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MESSIMY
Code postal demandeur: 69510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 13/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2013
Type de service public: Culture et loisir

Messimy, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 160 m²