Permis de construire Travaux terminés

04919613A0008

Nouvelle construction

La Meignanne / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse BRISSON LA MEIGNANNE 49770

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

992 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/10/2013

Décision

18/10/2013

Début chantier

22/10/2013

Fin travaux

10/03/2014

Localisation

Commune: La Meignanne (49196)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49770
Adresse: BRISSON LA MEIGNANNE 49770

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	496 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	496 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA BOTANICA
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 2537

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA BOTANICA (CUMA DU PRINTEMPS)

SIREN 325729812

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN LERAY

Administrateur - né(e) en 1990

CEDRIC SAUMUREAU

Administrateur - né(e) en 1984

PATRICE BOSSE

Administrateur - né(e) en 1969

ROMAIN SOURDRILLE

Administrateur - né(e) en 1990

STEPHANE BIGOT

Administrateur - né(e) en 1976

YVES MARY HOUDMON

Administrateur - né(e) en 1972

DAVID GOYER

Autre - né(e) en 1974

VINCENT TESSIER

Autre - né(e) en 1984

MARC CHEMINEAU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964

LAURENT VINCENT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1979

DOMINIQUE FRANCOIS

Secrétaire - né(e) en 1962

HUBERT GUERIN

Trésorier - né(e) en 1974

ANTHONY BOLTEAU

Trésorier adjoint - né(e) en 1978

GERMAIN JEHAN

Trésorier adjoint - né(e) en 1991

Commissaire aux comptes titulaire

TALENZ SOFIDEM LAVAL (SOFIDEM)

SIREN 308636737

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS LE SPEGAGNE

Directeur Général - né(e) en 1970

PHILIPPE NOURY

Directeur Général - né(e) en 1970

CAMILLE MARCELLE BANSILLON

Président de SAS - né(e) en 1983

Société liée

BAKER TILLY STREGO (BAKERTILLY) (BAKER TILLY)

SIREN 063200885

Société liée

CABINET DUPORT (AZ PRODUCTIONS)

SIREN 423019330

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC DUPORT

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BRISSON
Localité terrain: LA MEIGNANNE
Commune source: 49196
SIREN demandeur: 325729812
SIRET demandeur: 32572981200017
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: LA MEIGNANNE
Code postal demandeur: 49770
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2014
Type de service public: Non rempli

La Meignanne, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²