Declaration prealable Autorisé

0731912605015

Extension de surface sans transformation

Novalaise / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 756 DU GOJAT NOVALAISE 73470

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

483 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/04/2026

Autorisation

12/04/2026

Décision

12/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Novalaise (73191)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73470
Adresse: 756 DU GOJAT NOVALAISE 73470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Projet mixte

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	75 m²	10 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: C 459

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 756
Voie terrain: DU GOJAT
Localité terrain: NOVALAISE
Commune source: 73191
Localité demandeur: NOVALAISE
Code postal demandeur: 73470
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 12/04/2026
Date réelle d’autorisation: 12/04/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2026

0731912601003

Novalaise, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 168,03 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/11/2023

07319123N5066

Novalaise, Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/09/2021

07319121N5070

Novalaise, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 17 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/11/2025

0731912501010

Novalaise, Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/11/2025

0731912501013

Novalaise, Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 7 Surface : 119 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/09/2025

0731912501012

Novalaise, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 74 m²