Permis de construire Autorisé

0440202500038

Extension de surface sans transformation

Bouguenais / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 15 RUE D_EMMAUS BOUGUENAIS 44340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.887 m²

Surface démolie

1.014 m²

Surface du terrain

19.948 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/02/2026

Autorisation

11/02/2026

Décision

11/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouguenais (44020)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44340
Adresse: 15 RUE D_EMMAUS BOUGUENAIS 44340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence sociale

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.014 m²
Logements démolis: 41
Habitation démolie: 972 m²
Locaux démolis: 42 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	972 m²	1.381 m²	972 m²	0 m²
Locaux	4.089 m²	506 m²	42 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 41
1 pièce créé: 59
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 60
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EMMAUS
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: CL 92

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EMMAUS

SIREN 399524750

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE D_EMMAUS
Localité terrain: BOUGUENAIS
Commune source: 44020
SIREN demandeur: 399524750
SIRET demandeur: 39952475000011
Code APE demandeur: 87.90B
Localité demandeur: BOUGUENAIS
Code postal demandeur: 44340
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 11/02/2026
Date réelle d’autorisation: 11/02/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 60
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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