Permis de construire Travaux terminés

05948223S0002

Extension de surface sans transformation

Quesnoy-Sur-Deule / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 68 RUE DE LA PREVOTE QUESNOY-SUR-DEULE 59890

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

218 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

20.015 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/06/2023

Décision

13/06/2023

Début chantier

18/07/2024

Fin travaux

02/10/2025

Localisation

Commune: Quesnoy-Sur-Deule (59482)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59890
Adresse: 68 RUE DE LA PREVOTE QUESNOY-SUR-DEULE 59890

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 24 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.584 m²	218 m²	24 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOFAMA VERMEULEN
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AH 69
Parcelle 2: AH 68
Parcelle 3: AH 67

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOFAMA VERMEULEN

SIREN 471503151

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIQUE BLOMME

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964

HENRI BEBEY

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1962

Société liée

886780386

SIREN 886780386

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 68
Voie terrain: RUE DE LA PREVOTE
Localité terrain: QUESNOY-SUR-DEULE
Commune source: 59482
SIREN demandeur: 471503151
SIRET demandeur: 47150315100022
Code APE demandeur: 23.61Z
Localité demandeur: QUESNOY SUR DEULE
Code postal demandeur: 59890
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 18/07/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 02/10/2025
Type de service public: Non rempli

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Quesnoy-Sur-Deule, Nord

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