Permis de construire Chantier commencé

04413714F1007

Nouvelle construction

Prinquiau / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 1 PL DU MENHIR PRINQUIAU 44260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.228 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.670 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/05/2014

Décision

12/05/2014

Début chantier

17/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Prinquiau (44137)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44260
Adresse: 1 PL DU MENHIR PRINQUIAU 44260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.546 m²	2.228 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.546 m²	2.228 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA MAZIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZV 27
Parcelle 2: ZV 26

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GFA DE LA MAZIERE (GFA DE LA MAZIERE)

SIREN 431913599

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES PIERRE ROBERT MARIE MOISAN

Gérant - né(e) en 1978

JEAN-YVES MOISAN

Gérant - né(e) en 1962

SYLVIE DOMINIQUE GERARDINE MOISAN (HIVERT)

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: PL DU MENHIR
Localité terrain: PRINQUIAU
Commune source: 44137
SIREN demandeur: 431913599
SIRET demandeur: 43191359900012
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: PRINQUIAU
Code postal demandeur: 44260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 17/11/2014
Type de service public: Non rempli

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