Permis de construire Annulé

01439820P0002

Transformation avec extension de surface

Manerbe / Calvados / Normandie

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Adresse 1355 ROUTE DE LA CLOSETTERIE (R MANERBE 14340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

37 m²

Surface démolie

11 m²

Surface du terrain

25.731 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/02/2021

Décision

08/02/2021

Début chantier

01/10/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Manerbe (14398)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14340
Adresse: 1355 ROUTE DE LA CLOSETTERIE (R MANERBE 14340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 11 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 11 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	135 m²
Locaux	241 m²	37 m²	11 m²	135 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	135 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MANERBE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZP 1
Parcelle 2: ZP 2
Parcelle 3: ZP 3

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MANERBE

SIREN 211403985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1355
Voie terrain: ROUTE DE LA CLOSETTERIE (R
Localité terrain: MANERBE
Commune source: 14398
SIREN demandeur: 211403985
SIRET demandeur: 21140398500016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MANERBE
Code postal demandeur: 14340
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : 36 m²