Permis de construire Chantier commencé

05420323T0001

Diminution de surface sans transformation

Forcelles-Saint-Gorgon / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 32 GRANDE RUE FORCELLES-SAINT-GORGON 54330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

234 m²

Surface démolie

370 m²

Surface du terrain

1.773 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

06/10/2023

Décision

06/10/2023

Début chantier

09/10/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Forcelles-Saint-Gorgon (54203)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54330
Adresse: 32 GRANDE RUE FORCELLES-SAINT-GORGON 54330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 370 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 370 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	638 m²	234 m²	370 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 98
Parcelle 2: AD 182
Parcelle 3: AD 184

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 32
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: FORCELLES-SAINT-GORGON
Commune source: 54203
Localité demandeur: FORCELLES-SAINT-GORGON
Code postal demandeur: 54330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 06/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 09/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Logements : 1 Surface : 127 m²