Permis de construire Travaux terminés

0773331500008

Nouvelle construction

Nemours / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 15 RUE DES CHAUDINS NEMOURS 77140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

500 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/09/2015

Décision

17/09/2015

Début chantier

02/11/2015

Fin travaux

27/02/2017

Localisation

Commune: Nemours (77333)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77140
Adresse: 15 RUE DES CHAUDINS NEMOURS 77140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	26.742 m²	500 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	26.742 m²	500 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE NEMOURS
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AS 581
Parcelle 2: AS 579
Parcelle 3: AS 577

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE NEMOURS

SIREN 267700078

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 15 RUE DES CHAUDINS
Localité terrain: NEMOURS
Commune source: 77333
SIREN demandeur: 267700078
SIRET demandeur: 26770007800012
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: NEMOURS
Code postal demandeur: 77140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 27/02/2017
Type de service public: Santé

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Permis de construire Décision du 03/08/2015