Permis de construire Chantier commencé

04606618G0038

Extension de surface sans transformation

Cazals / Lot / Occitanie

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Adresse LES PLANQUES HAUTES CAZALS 46250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.876 m²

Surface démolie

1.548 m²

Surface du terrain

43.954 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

18/10/2018

Décision

18/10/2018

Début chantier

13/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cazals (46066)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46250
Adresse: LES PLANQUES HAUTES CAZALS 46250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.548 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 774 m²
Agricole démoli: 774 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	13.463 m²	1.438 m²	774 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	13.463 m²	1.438 m²	774 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ELEVAGE DE CAZALS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 528

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ELEVAGE DE CAZALS

SIREN 492967716

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL JEAN-MARIE FERRAND

Administrateur - né(e) en 1963

PATRICK LE FOLL

Administrateur - né(e) en 1960

PHILIPPE BERNARD DANIEL CHANTELOUBE

Directeur Général - né(e) en 1961

FRANCIS JEAN LEBAS

Président de SAS - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES PLANQUES HAUTES
Localité terrain: CAZALS
Commune source: 46066
SIREN demandeur: 492967716
SIRET demandeur: 49296771600019
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: MONTLUCON
Code postal demandeur: 03100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 18/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 13/05/2019
Type de service public: Non rempli

Cazals, Lot

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²