Permis de construire Autorisé

09303123A0010

Nouvelle construction

Epinay-Sur-Seine / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 4 AVENUE BAUDOIN EPINAY-SUR-SEINE 93800

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

274 m²

Surface démolie

119 m²

Surface du terrain

457 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/09/2023

Décision

07/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Epinay-Sur-Seine (93031)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93800
Adresse: 4 AVENUE BAUDOIN EPINAY-SUR-SEINE 93800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 119 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 119 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	119 m²	274 m²	119 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AS 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: AVENUE BAUDOIN
Localité terrain: EPINAY-SUR-SEINE
Commune source: 93031
Localité demandeur: EPINAY SUR SEINE
Code postal demandeur: 93800
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/08/2024

09303123A0045

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 93 Surface : 5.931 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2024

09303123A0031

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 5 Surface : 67 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2023

09303123A0022

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 222 Surface : 14.884 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/09/2023

09303123A0015

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 65 Surface : 4.690 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/09/2024

09303123A0046

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 54 Surface : 5.343 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/11/2023

09303123A0027

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 554 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/10/2023

09303123A0014

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 12 Surface : 910 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2023

09303123A0029

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 52 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2026

0930312600044

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2026

0930312600003

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 216 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2026

0930312500036

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 70 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2026

0930312500024

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 128 Surface : 8.517 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/12/2025

0930312500026

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 166 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2025

0930312500020

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 108 m²