Permis de construire Travaux terminés

0385302110010

Nouvelle construction

Vaulx Milieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE LE CHATELIER VAULX MILIEU 38090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

11.996 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.029 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/10/2021

Décision

28/10/2021

Début chantier

10/01/2023

Fin travaux

20/12/2023

Localisation

Commune: Vaulx Milieu (38530)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38090
Adresse: RUE LE CHATELIER VAULX MILIEU 38090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	11.996 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LVM ILOT DES SABLES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 1941

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LVM ILOT DES SABLES

SIREN 838802361

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC BARTHELEMY FREDERIC BERNET

Gérant - né(e) en 1968

Autre

INVESTEAM

SIREN 498857929

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC PASCAL FARGNOLI

Gérant - né(e) en 1965

Autre

LA VERCHERE

SIREN 534594619

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC BERNET

Président de SAS - né(e) en 1968

Autre

NOVOPROM

SIREN 823677604

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBERT FARGNOLI

Gérant - né(e) en 1942

Autre

SCI IMMOBILIERE RHONE SAONE

SIREN 412613655

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBERT FARGNOLI

Gérant - né(e) en 1942

Autre

507841302

SIREN 507841302

Autre

ATOUT GESTION (PRIMOGEST)

SIREN 353215791

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRINE PACHOT

Gérant - né(e) en 1971

Gérant

NOVAGEST

SIREN 489291070

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC PASCAL FARGNOLI

Gérant - né(e) en 1965

ROBERT FARGNOLI

Gérant - né(e) en 1942

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE LE CHATELIER
Localité terrain: VAULX MILIEU
Commune source: 38530
SIREN demandeur: 838802361
SIRET demandeur: 83880236100017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BOURGOIN-JALLIEU
Code postal demandeur: 38300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 10/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2023
Type de service public: Non rempli

Vaulx-Milieu, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²