Permis de construire Autorisé

05443125N0011

Nouvelle construction

Pont-A-Mousson / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse ZAC DE L EMBISE PONT-A-MOUSSON 54700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

539 m²

Surface démolie

572 m²

Surface du terrain

1.681 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

30/09/2025

Décision

30/09/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pont-A-Mousson (54431)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54700
Adresse: ZAC DE L EMBISE PONT-A-MOUSSON 54700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 572 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 572 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	572 m²	539 m²	572 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CLEMENCEAU-DUROC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0X 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CLEMENCEAU-DUROC

SIREN 394761837

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLINE SEICHEPIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

MARIE-PIERRE SEICHEPIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

JEAN-LUC CLAUDY LUCIEN SEICHEPIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DE L EMBISE
Localité terrain: PONT-A-MOUSSON
Commune source: 54431
SIREN demandeur: 394761837
SIRET demandeur: 39476183700035
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: STE MAXIME
Code postal demandeur: 83120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 30/09/2025
Type de service public: Non rempli

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