Declaration prealable Autorisé

0130552601246

Transformation sans extension ni diminution de surface

Marseille / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 13 IMPASSE FIGUIÈRE MARSEILLE 13004

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

269 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/03/2026

Autorisation

25/05/2026

Décision

25/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marseille (13055)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13004
Adresse: 13 IMPASSE FIGUIÈRE MARSEILLE 13004

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de transformation: Transformation de logements

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	285 m²	25 m²	25 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: C 69
Parcelle 2: C 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: IMPASSE FIGUIÈRE
Localité terrain: MARSEILLE
Commune source: 13055
Localité demandeur: SAINT-OUEN
Code postal demandeur: 93400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 09/03/2026
Date réelle d’autorisation: 25/05/2026
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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