Permis de construire Chantier commencé

06917313R0006

Nouvelle construction

Sarcey / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MONTEE DE LA GRAND CROIX SARCEY 69490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

93 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

503 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

24/05/2014

Décision

24/05/2014

Début chantier

01/08/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sarcey (69173)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69490
Adresse: MONTEE DE LA GRAND CROIX SARCEY 69490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	53 m²	93 m²
Commerce	53 m²	93 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 873

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MONTEE DE LA GRAND CROIX
Localité terrain: SARCEY
Commune source: 69173
Localité demandeur: SAINT-GERMAIN-SUR-L ARBRESLE
Code postal demandeur: 69210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 24/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2014
Type de service public: Non rempli

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