Logements créés
3
Transformation avec extension de surface
Logements créés
3
Logements démolis
1
Surface créée
1 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
566 m2
Dépôt
30/06/2020
Autorisation
14/02/2019
Décision
14/02/2019
Début chantier
06/01/2020
Fin travaux
30/06/2020
Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 133 m2 | 1 m2 | 0 m2 | 133 m2 | 221 m2 |
| Locaux | 151 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 88 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PIERRE MARIE DU PELOUX DE SAINT ROMAIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953
SERGE BLANC
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950
PIERRE JAMET
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1950
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD GROUSSIN
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959
BENEDICTE BREANT (DELIENS)
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
OLIVIER GALLEZOT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977
JEAN-ROCH MICHEL VARON
Président de SAS - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Miribel, Ain
Transformation avec diminution de surface
Miribel, Ain
Nouvelle construction
Miribel, Ain
Transformation avec extension de surface
Miribel, Ain
Nouvelle construction
Miribel, Ain
Nouvelle construction
Pizay, Ain
Nouvelle construction
Beynost, Ain
Nouvelle construction
Miribel, Ain
Nouvelle construction
Miribel, Ain
Extension de surface sans transformation
Miribel, Ain
Transformation sans extension ni diminution de surface
Miribel, Ain
Transformation avec diminution de surface
Miribel, Ain
Transformation sans extension ni diminution de surface
Miribel, Ain
Transformation sans extension ni diminution de surface
Miribel, Ain
Transformation sans extension ni diminution de surface