Logements créés
1
Nouvelle construction
Logements créés
1
Logements démolis
0
Surface créée
116 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
907 m2
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
04/02/2021
Décision
04/02/2021
Début chantier
17/04/2021
Fin travaux
06/10/2024
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 158 m2 | 116 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DOMINIQUE NICOLE BOURÇOIS (BERTHO)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950
JULIEN CHRISTOPHE BOURCOIS
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976
YANN PAUL BOURCOIS
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971
DOMINIQUE BOURCOIS
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Vannes, Morbihan
Nouvelle construction
Vannes, Morbihan
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Extension de surface sans transformation
Vannes, Morbihan
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Vannes, Morbihan
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Diminution de surface sans transformation
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Diminution de surface sans transformation
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