Permis de construire Autorisé

0690892400044

Nouvelle construction

Francheville / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 6 CHEMIN DE CHANTEGRILLET FRANCHEVILLE 69340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.480 m²

Surface démolie

188 m²

Surface du terrain

2.009 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/07/2025

Décision

03/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Francheville (69089)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69340
Adresse: 6 CHEMIN DE CHANTEGRILLET FRANCHEVILLE 69340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 188 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 188 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	188 m²	1.480 m²	188 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 22
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPH DE LA METROPOLE DE LYON
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BL 16

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OPH DE LA METROPOLE DE LYON (LYON METROPOLE HABITAT)

SIREN 813755949

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARMAND ELIE ROSENBERG

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE ODETTE VESSILLER

Administrateur - né(e) en 1962

BENEDETTO CARMELO SANGRIGOLI

Administrateur - né(e) en 1958

CECILE MARIE SOLANGE MICHEL (AUBERT)

Administrateur - né(e) en 1981

CHRISTIANE MARCELLE GAILLARD (STRASBACH)

Administrateur - né(e) en 1948

ERIC RENE MICHEL

Administrateur - né(e) en 1974

ERIC THIERRY CROS

Administrateur - né(e) en 1962

FOUED RAHMOUNI

Administrateur - né(e) en 1988

FRANCOIS LEON JOSEPH PORTAY

Administrateur - né(e) en 1946

JEAN-LOUIS HELARY

Administrateur - né(e) en 1953

LAETITIA GROSSI

Administrateur - né(e) en 1977

LOUIZA HADDADJ MALEK (MALEK)

Administrateur - né(e) en 1958

LUCIE VACHER

Administrateur - né(e) en 1989

MARIE HELENE GUYON (PAMPOUILLE)

Administrateur - né(e) en 1957

MARIE-JOSEPHE PIA LE CARPENTIER (GOUSSEAU)

Administrateur - né(e) en 1956

MICHEL PIERRE ALAIN LE FAOU

Administrateur - né(e) en 1967

MICHEL PIERRE LUSSAULT

Administrateur - né(e) en 1960

OLIVIER ALAIN MOREL

Administrateur - né(e) en 1968

PHILIPPE RENÉ FLAMENT

Administrateur - né(e) en 1957

PIERRE-PHILIPPE MERCIER

Administrateur - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Autre

418009726

SIREN 418009726

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: CHEMIN DE CHANTEGRILLET
Localité terrain: FRANCHEVILLE
Commune source: 69089
SIREN demandeur: 813755949
SIRET demandeur: 81375594900019
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: LYON 06
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/07/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Pas d’annexe

Francheville, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²