Permis de construire Chantier commencé

09400319W1037

Nouvelle construction

Arcueil / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 16BIS AVE PRIEUR DE LA COTE D OR FORT DE MONTROUGE - BASE DES LOGES ARCUEIL 94110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.730 m²

Surface démolie

5.096 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

25/05/2020

Décision

25/05/2020

Début chantier

25/05/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arcueil (94003)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94110
Adresse: 16BIS AVE PRIEUR DE LA COTE D OR FORT DE MONTROUGE - BASE DES LOGES ARCUEIL 94110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 5.096 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.548 m²
Service public démoli: 2.548 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.548 m²	3.365 m²	2.548 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	2.548 m²	3.365 m²	2.548 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0A 10

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16BIS
Voie terrain: AVE PRIEUR DE LA COTE D OR
Lieu-dit terrain: FORT DE MONTROUGE - BASE DES LOGES
Localité terrain: ARCUEIL
Commune source: 94003
Localité demandeur: SAINT GERMAIN EN LAYE
Code postal demandeur: 78102
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-05
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 25/05/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 25/05/2020
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/12/2019