Permis de construire Chantier commencé

03229614A1013

Transformation sans extension ni diminution de surface

Nogaro / Gers / Occitanie

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Adresse 3 PL DES ARENES NOGARO 32110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

922 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/03/2015

Décision

02/03/2015

Début chantier

03/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nogaro (32296)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32110
Adresse: 3 PL DES ARENES NOGARO 32110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	332 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	222 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MENJAC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 281
Parcelle 2: AH 280

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MENJAC

SIREN 527606446

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN ACACIO

Autre - né(e) en 1981

NICOLAS ACACIO

Autre - né(e) en 1978

MARTINE MARYSE ACACIO-GONZALEZ (TONOLI)

Gérant - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: PL DES ARENES
Localité terrain: NOGARO
Commune source: 32296
SIREN demandeur: 527606446
SIRET demandeur: 52760644600013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: URGOSSE
Code postal demandeur: 32110
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 03/03/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2015