Permis de construire Travaux terminés

01602519W0004

Nouvelle construction

Baignes-Sainte-Radegonde / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES NOYERS BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE 16360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.818 m²

Surface démolie

700 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/06/2021

Autorisation

09/07/2019

Décision

09/07/2019

Début chantier

01/10/2019

Fin travaux

30/06/2021

Localisation

Commune: Baignes-Sainte-Radegonde (16025)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16360
Adresse: LES NOYERS BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE 16360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 700 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 350 m²
Agricole démoli: 350 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	350 m²	1.409 m²	350 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	350 m²	1.409 m²	350 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU DOMAINE DE GUITRES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZA 73
Parcelle 2: ZA 71
Parcelle 3: ZA 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU DOMAINE DE GUITRES

SIREN 492597729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK JEAN-BAPTISTE MOREAU

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES NOYERS
Localité terrain: BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE
Commune source: 16025
SIREN demandeur: 492597729
SIRET demandeur: 49259772900010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE
Code postal demandeur: 16360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 30/06/2021
Date réelle d’autorisation: 09/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2021
Type de service public: Non rempli

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