Permis de construire Autorisé

05720621V0034

Nouvelle construction

Fameck / Moselle / Grand Est

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Adresse 12-24 AVENUE DE METZ FAMECK 57290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.894 m²

Surface démolie

2.088 m²

Surface du terrain

1.946 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/02/2022

Décision

20/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fameck (57206)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57290
Adresse: 12-24 AVENUE DE METZ FAMECK 57290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.088 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 1.588 m²
Locaux démolis: 500 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.588 m²	1.894 m²	1.588 m²	0 m²
Locaux	500 m²	0 m²	500 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 28
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 28
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BATIGERE SAREL SA D'HLM
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 18 291
Parcelle 2: 18 317

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BATIGERE SAREL SA D'HLM

SIREN 356801209

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MIGOT

- né(e) en 1983

GILBERT BIGOT

- né(e) en 1931

ALAIN RICHARD

Administrateur - né(e) en 1943

CATHERINE HAURY

Administrateur - né(e) en 1964

FLORENCE GLANOIS (ROLLAND)

Administrateur - né(e) en 1968

JEAN KUEN

Administrateur - né(e) en 1946

ROBERT BACHREL

Administrateur - né(e) en 1943

DENIS LOTHAIRE

Directeur Général - né(e) en 1947

MICHEL CIRSLA

Directeur général délégué - né(e) en 1963

DENIS REINERT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

ERIC BARONI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

EVELYNE BRIOIS (BOIRE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

JEAN CHARLES PIERRE COCHET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1947

MICHEL HUMBERT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

NICOLAS ZITOLI

Président du directoire - né(e) en 1955

Société liée

562059881

SIREN 562059881

Société liée

784336992

SIREN 784336992

Société liée

804651107

SIREN 804651107

Société liée

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Société liée

INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE (IGEC)

SIREN 662000512

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Société liée

SECEF

SIREN 759800451

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRIL MICHEL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1984

CHRISTOPHE PETITJEAN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965

ALAIN MIGOT

Directeur Général - né(e) en 1983

OLIVIER DIETSCH

Directeur Général - né(e) en 1968

PATRICE GODARD

Directeur Général - né(e) en 1962

Société liée

988939625

SIREN 988939625

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12-24
Voie terrain: AVENUE DE METZ
Localité terrain: FAMECK
Commune source: 57206
SIREN demandeur: 356801209
SIRET demandeur: 35680120900053
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: METZ
Code postal demandeur: 57015
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/02/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Pas d’annexe

Fameck, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²