Permis de construire Annulé

05233215S0009

Nouvelle construction

Val-De-Meuse / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse RTE D AVRECOURT VAL-DE-MEUSE 52140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

709 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

38.567 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

06/11/2015

Décision

06/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val-De-Meuse (52332)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52140
Adresse: RTE D AVRECOURT VAL-DE-MEUSE 52140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	84 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	625 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CITIUS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: YN 8
Parcelle 2: YN 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CITIUS

SIREN 808555841

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE JEAN-PHILIPPE CATALDO ANSCIAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

ANGELIQUE BERNADETTE RAYMONDE JOMAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

AURELIE REINE MONIQUE JOMAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

BRIGITTE ANDREE ROSE ARVOIS (BADAULT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

FREDERICK ROGER MAURICE ARVOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE D AVRECOURT
Localité terrain: VAL-DE-MEUSE
Commune source: 52332
SIREN demandeur: 808555841
SIRET demandeur: 80855584100010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAL-DE-MEUSE
Code postal demandeur: 52140
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 06/11/2015
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Val-De-Meuse, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²