Permis de construire Autorisé

0384332210015

Extension de surface sans transformation

St Nizier Du Moucherotte / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 53 ALLEE DU VALLON ST NIZIER DU MOUCHEROTTE 38250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

88 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.796 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

22/03/2023

Décision

22/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Nizier Du Moucherotte (38433)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38250
Adresse: 53 ALLEE DU VALLON ST NIZIER DU MOUCHEROTTE 38250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	243 m²	44 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	243 m²	44 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DU MASSIF DU VERCORS
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 292

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DU MASSIF DU VERCORS (CCMV)

SIREN 243801024

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: ALLEE DU VALLON
Localité terrain: ST NIZIER DU MOUCHEROTTE
Commune source: 38433
SIREN demandeur: 243801024
SIRET demandeur: 24380102400072
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: VILLARD DE LANS
Code postal demandeur: 38250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 22/03/2023
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/06/2023