Permis de construire Autorisé

0910211810010

Nouvelle construction

Arpajon / Essonne / Île-de-France

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Adresse 15 17 AVENUE DE LA DIVISION LECL ARPAJON 91290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

861 m²

Surface démolie

50 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

20/12/2018

Décision

20/12/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arpajon (91021)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91290
Adresse: 15 17 AVENUE DE LA DIVISION LECL ARPAJON 91290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 50 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 50 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	50 m²	0 m²	50 m²
Locaux	0 m²	861 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NOTARPAJON
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AD 289
Parcelle 2: AD 34
Parcelle 3: AD 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NOTARPAJON

SIREN 841395858

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID MAYER LEON THIRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

EMILIE ELVIRE SUZI FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

FRANCK MICHEL BRULPORT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

JEAN-LUC LOUIS GILBERT ROBBE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

PEGGY SYLVIE EVELYNE QUEMENER (BAJEUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15 17
Voie terrain: AVENUE DE LA DIVISION LECL
Localité terrain: ARPAJON
Commune source: 91021
SIREN demandeur: 841395858
SIRET demandeur: 84139585800019
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: ARPAJON
Code postal demandeur: 91290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 20/12/2018
Type de service public: Non rempli

Arpajon, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²